Ce site Internet est édité par les arTpenteurs, association de loi 1901
Siret : 403 530 405 000 22
Code NAF : 90001Z
Licence E.S. n° 2-1006737 & 3-104172
Agrément jeunesse/éducation populaire n° J69.07.0162

dont le siège social est situé :
308 avenue Andreï Sakharov
69009 Lyon

Tél. 04 78 35 33 86 / contact[at]les-artpenteurs.com

Protection des données personnelles : Loi Informatique et Libertés.
Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée ni diffusée à votre insu sur le site « les-artpenteurs.com ».
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et de rectification des données vous concernant.
Pour pouvoir exercer votre droit d’accès, écrivez-nous à : contact[a]les-artpenteurs.com  ou les arTpenteurs – 308 avenue Andreï Sakharov – 69009 Lyon.

Restrictions d’utilisation – Propriété intellectuelle
L’ensemble du site web « les-artpenteurs.com », ainsi que les textes et illustrations qui le composent, notamment graphiques, photographiques et multimédia sont la propriété des arTpenteurs ou sont utilisés par les arTpenteurs avec l’accord des titulaires des droits d’auteur ou du droit sur les marques. A ce titre, ils sont protégés sur le droit de la propriété intellectuelle. En aucun cas, il n’est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l’association les arTpenteurs a donné son accord préalable.
Toute reproduction ou utilisation de « les-artpenteurs.com » et/ou des éléments le composant qui serait autorisée par les arTpenteurs devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriété afférents.